Marque expirée - Marque en non vigueur

MORNAY FIL SANTE
IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983

Numéro de dépôt :
3568323
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/04/2018
MORNAY FIL SANTE de IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983

Présentation de la marque MORNAY FIL SANTE

Déposée le 9 avril 2008 par IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MORNAY FIL SANTE »

Le déposant est IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 domicilié(e) 5 à 7 Van Gogh,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AELEGIS domicilié(e) 64 Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNAY FIL SANTE est expirée depuis le 9 avril 2018.

IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 a également déposé les autres marques suivantes : MORNAY CAPFIL , MORNAY PUISSANCE EPARGNE , M , MORNAY PUISSANCE PERCO , MORNAY , MORNAY FIL PREVOYANCE


IPGM Institution de Prévoyance du Groupe Mornay Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 - 5 à 7 Van Gogh,75012 PARIS - 75012 - France


SELARL AELEGIS - 64 Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance ; caisse de retraite ; constitution de capitaux ; épargne ; placement de fonds ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; consultation en matière financière ; consultation en matière d'assurance.